1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.microscope-optique.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Rigouste Raphaël – Autoentrepreneur
    Contact : contact@microscope-optique.fr – Téléphone : 07 68 63 29 50
    Adresse : 15 rue des chênes, 31620 Fronton, France
  • Identification de l’entreprise :
    Rigouste Raphaël – Autoentrepreneur
    SIREN : 953 639 432 – RCS : 953 639 432 Toulouse
    Adresse postale : 15 rue des chênes, 31620 Fronton
    Conditions générales de vente : https://www.microscope-optique.fr/cgv/
  • Directeur de la publication : Raphaël Rigouste – contact@microscope-optique.fr
  • Hébergeur :
    O2switch – Société par actions simplifiée
    Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
    Téléphone : 04 44 44 60 40
    Site : https://www.o2switch.fr/

2 – Propriété intellectuelle

Rigouste Raphaël est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité

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4 – Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.

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6 – Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en lien avec l’utilisation du site https://www.microscope-optique.fr/ est régi par le droit français. Sauf disposition légale contraire, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Toulouse.